CGV

Conditions générales de vente

En vigueur au 04/03/2021

 

Article 1 – Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent sans restriction ni réserve l'ensemble des ventes conclues par le vendeur auprès d'acheteurs non professionnels. Les clients sont les clients désirant acquérir les produits proposés à la vente par Auréaz sur le site aureaz.com, les produits proposés à la vente sur le site sont les suivants : divers articles en tissu zéro déchet. 

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimension de capacité des produits, sont présentées sur le site selon le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l'achat d'un produit sont la seule responsabilité du client.

 Les offres de produits sont dans la limite des stocks disponibles, tel est précisé lors de la passation de la commande.

 Ces conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site aureaz.com et prévaudront sur toutes autres documents.

 Le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site aureaz.com.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le client.

Les coordonnées du vendeur sont les suivantes :

Aurore Leroux 5 grande rue 41500 Courbouzon.

Numéro de siret : 887 709 434 00013

Email : aurore.leroux@hotmail.fr 

Téléphone: 06 20 00 86 56 

Les produits présentés sur le site aureaz.com sont proposés à la vente pour les territoires suivants :Europe.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine le client est l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés en Union européenne et DOM-TOM le prix sera calculé hors-taxe automatiquement sur la facture.

 

Des droits de douane, taxes locales ou droits d'importation aux taxes d'État sont susceptibles d'être éligibles ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du client.

 

Article 2 - Prix 

 

Les produits sont fournis au tarif en vigueur figurant sur le site aureaz.com, lors de l'enregistrement de la commande par le vendeur. Les prix sont exprimés en Euro et toute charge comprise.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelle réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site Auréaz.

Ces tarifs sont fermes et non réversibles pendant leur période de validité mais le vendeur se réserve le droit hors période de validité, dans modifier les prix à tout moment .

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les les conditions indiquées sur le site. Le paiement demandé au client correspond au montant total de l'achat y compris ces frais .

Une facture est établie par le vendeur et remise au client lors de la livraison des produits commandés.

 

Article 3- commandes

 

Il appartient au client de sélectionner sur le site des produits qu'il désire commander selon les modalités suivantes:

 Le client choisi un ou plusieurs produits qu’il met dans son panier produit qu'il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d'accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées et se connectera à son espace client et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considéré comme définitive et exigera le paiement de la part du client selon les modalités prévues.

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente sera considérée comme valide, qu’après le paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler par e-mail immédiatement toute erreur .

Toute commande passée sur le site aureaz.com constitue la formation d'un contrat d'un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur. Le vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure .

Le client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site .

Toute annulation de la commande par le client reste possible uniquement si la commande n’a pas déjà été envoyé par le vendeur.

 

Article 3 bis - Espace client - Compte 

 

Afin de passer commande, le client est invité à créer un compte (espace personnel ).

Pour ce faire, il doit s'inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s'engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées notamment son adresse e-mail.

 Le client est responsable de la mise à jour des informations. Il lui ai précisé qu'il peut les modifier en se connectant à son compte.

Pour accéder à son compte personnel et historique de commande, le client devra s'identifier à l'aide de son nom d'utilisateur et son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnel.

À ce titre, le client s’en interdits toute divulgation. Dans le cas contraire il restera le seul responsable de l’usage qui en sera fait.

 

Le client pourra également solliciter sa désinscriptions en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel, ou en envoyant un e-mail à aurore.leroux@hotmail.fr. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.

En cas de non-respect des conditions générales de vente et d'utilisation, le site aureaz.com la possibilité de suspendre, voire de fermer le compte d'un client après la mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet .

 

Tout de suppression de compte, quel qu'en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toute information personnelle du client.

 

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou du serveur et sous réserve de tout interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du vendeur.

La création du compte entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente. 

 

Article 4 - Conditions de paiement

 

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé selon les modalités suivantes ;

paiement par carte bancaire, par Paypal, le prix est payable comptant par le client, en totalité au jour de la passation de la commande.

 Les données de paiement sont les échangées en mode cryptées grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour des transaction bancaire réalisées sur le site aureaz.com .

Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu'après l'encaissement effectif par le vendeur des sommes dues.

Le vendeur ne sera pas tenu des procéder à la délivrance des produits commandé par le client si celui si ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées

 

Article 5 – Livraison

 

Les produits commandés par le client seront livrées en France métropolitaine ou dans les zones suivantes ; Union européenne.

Les livraisons interviennent dans un délai de 72 heures à l'adresse indiquée par les clients lors de la commande sur le site.

 La livraison est constituée par le transfert du client au client de la possession physique ou du contrôle du produit. Sauf cas particulier ou un disponibilité de plusieurs produits, les produits commander seront livrées en une seule fois .

Le vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessous ci-dessus précisé .

En cas de nombreuses commandes, des retards pourraient être effectifs.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le client lors de la commande et à laquelle le transporteur pour facilement accès .

En cas de demandes particulières du client concernant les conditions d'emballage ou de transport du produit commandé, les coups des coûts supplémentaires pourront avoir lieu.

 

Le client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dépose un délai de 72 heures maximum à compter de la livraison pour formuler des réclamations. Ces réclamations doivent être accompagnées des différents justificatifs comme des photos. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ses formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vis et aucune réclamation ne pourra être valable.

Le vendeur remboursera, ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents apparents ou cachés auront été prouvé par le client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants les codes de la consommation et celle prévue pour présentes conditions générales de vente.

 

Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le client prendra physiquement possession des produits.

Les produits voyagent donc on risque et péril du vendeur sauf que lorsque le client a lui-même choisi le transporteur. À ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

 

Article 6 - Transfert de propriété 

 

Le transfert de propriété des produits du vendeur au client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier est, ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

 

Article 7 - Droit de rétractation

 

Selon les modalités de l'article L 221 - 18 du Code de la Consommation « pour les contrats prévoyant une livraison régulière de bien sur une période défini, le délai court à compter de la réception du premier bien »

Le droit de rétractation peut s'exercer en ligne à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint est également disponible sur le site ou toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au vendeur aux coordonnées postales ou mail indiqué à l'article 1 des conditions générales de vente.

 

Les retours sont effectuées dans leur état d'origine et complet ( emballage, accessoires notice ) permettant leur commercialisation à l'état neuf, accompagné de la facture d'achat. 

Des produits endommagés salis ou incomplets ne sont pas repris.

Les frais de retour restant à la charge du client.

 

 L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.

 

Article 8 - Responsabilité du vendeur – Garanties

 

Les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité, pour les produits abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas la commande. 

 Disposition relative aux garanties légales

Article L 217 - 4 du Code de la Consommation

 

"Le vendeur et tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant l'heure de la délivrance. Il répond également aux défaut de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci était mise à sa charge par le contrat a été réalisé sous sa responsabilité »

 

Article L 217 - 5 du Code de la Consommation

 

Le bien met est conforme au contrat :

1- *s'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblables

*s'il correspond à la description donné par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présenté à l'acheteur forme des échantillons de modèle,

*s'il présentait qualité qu'un acheteur peut légitimement attendre du produit

2- où s'il présente les caractéristiques définies préalablement

 

Article L 217 - 12 du Code de la Consommation 

 

" L'action résulte du défaut de conformité se prescrit par 2 ans à compter de la délivrance du bien"

 

Article 1641 du Code civil

 

"Le vendeur était tenu de la garantie a raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rend impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurais pas acquit, ou n'en on aurait donné qu'à moindre prix, s'il les avait connu.

 

Article 1648 du Code civil alinéa 1er du code civil

 

" L'action résultants des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de 2 ans à compter de l'ouverture de la découverte du vice"

 

Article L 217 - 16 du Code de la Consommation

 

« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de sa garantie commerciale et qui lui a été consenti lors de l'acquisition ou lors de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couvertes par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins 7 jours vient s'ajouter la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur de la mise à disposition pour réparation du bien en cours, si cette mise à disposition mais postérieure est la demande d'intervention.

Afin de faire valoir ses droits, Le client devra informer le vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des produits ou de l'existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie jugées non conformes.

 

Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements, remplacement au réparation des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 72 heures suivant la contestation par le vendeur du défaut de conformité du vice caché. Ce remboursement pour être fait par virement ou par chèque bancaire.

 

 La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

* non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, il appartient au client de vérifier ,

* En cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du client, comme cas d'usure normal du produit, ou de force majeure.

*Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne saurait engager la responsabilité du vendeur.

La garantie du vendeur et, en tout état de cause, limité au remplacement où au remboursement des produits non conformes ou affecté d'un vice.

 

Article 9 - Données personnelles

 

Le client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel nécessaires à la vente des produits et à leur délivrance ou livraison, confié au vendeur. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l'exécution du contrat de vente .

 

9.1 collecte des données à caractère personnel

 

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site aureaz.com sont les suivantes:

 

Ouverture de compte 

Lors de la réception lors de la création du compte client utilisateur :

Nom prénom adresse postale numéro de téléphone et adresse mail

Paiement

Dans le cadre du paiement des produits proposés sur le site aureaz.com, celui-ci enregistre des données financières relatives au paiement.

 

9.2 Destinataires des données à caractère personnelle

Les données à caractère personnelle sont réservées à l'usage unique du vendeur

 

9.3 Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données et le vendeur au sens de la loi Informatique et Libertés et à compter du 28 mai 2018 du règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnelle.

 

9.4 Limitation du traitement

Sauf si le client exprime son accord exprès, ses données à caractère personel ne sont pas utilisées à des fins publicitaires marketing.

 

9.5 Durée de conservation des données

Le vendeur conservera les données recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

 

9.6 Sécurité et confidentialité

Le vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles techniques, logicielles et physique en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destruction et accès non autorisé. Toutefois, il y a signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et le vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission du stockage des informations sur Internet

 

9.6 Mise en œuvre des droits des clients et utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnelle, les clients et utilisateurs du site aureaz.com disposent des droits suivant:

 

*Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante: en envoyant un mail.

*ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l'adresse électronique indiqué à l'article 9.3 "responsable de traitement"

*ils peuvent exercer leur droit d'accès pour reconnaître les données personnelles les concernant en écrivant à l'adresse indiquée à l'article 9.3 "responsable de traitement"

* si les données à caractère personnelle détenues par le vendeur sont inexactes, le client peut demander la mise à jour des informations en écrivant à l'adresse email indiquée à l'article 9. 3 "responsable de traitement"

* ils peuvent demander suppression de leur données à caractère personnelle, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l'adresse indiquée à l'article 9,3 "responsable de traitement"

* il peuvent également solliciter la portabilité de données détenues par le vendeur vers un autre prestataire

* enfin, ils peuvent s'opposer au traitement de leur donner par le vendeur .

 

Ces droits, dès lors qu'ils ne s'opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercées en adressant une demande par courrier ou par email au responsable de traitement dans les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

 

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum de 1 mois .

En cas de refus de faire droit à la demande du client celui-ci doit être motivé. 

Le client est informé qu'en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris ou saisir une autre autorité judiciaire.

 

Le client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatif publicitaire de la part du vendeur. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le vendeur coordonnées ci-dessus en suivant un lien de désabonnement.

 

Article 10 - Propriété intellectuelle

 

Le contenu du site aureaz.com est la propriété du vendeur et de ses partenaires et protégé par les lois françaises internationale relative à la propriété intellectuelle .

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdit est susceptible de constituer un délit de contrefaçon .

 

Article 11- Droit applicable- Langue

 

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régis et soumises au droit français.

 Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites dans une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait fois en cas de litige.

 

Article 12 – Litiges

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l'adresse postale ou mail du vendeur indiqué à l'article 1 des présentes CGV.

 

Le client est informé qu'il peut à tout en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle auprès des instances de médiation sectorielle existence en toutes autres modes alternatifs de règlement des différends consignation par exemple en cas de contestation en l'espèce, le médiateur désigné est : Fédération des auto-entrepreneurs, 4 rue de la Mare, 78125 Orcemont.

http://autoentrepreneur.fr

Le client est également informer qu'il peut également recourir à la plateforme du règlement en ligne des litiges:

http://webgate.ec.europa.ue/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

 

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclus en application des présentes CGV et qui n'auraient pas fait pas fait l'objet d'un règlement amiable entre le vendeur par médiation, seront soumises au tribunal compétent dans les conditions du droit commun la ligne.

 

13 - Les frais de ports 

 

Les frais de ports ont un tarif fixe de 3.5 euros en France, quelque soit le montant de la commande.

Pour les zones hors de France, le tarif dépendra du poids de la commande.

Réaliser sur https://www.legalplace.fr